Retrouvez les PV du CSE CENTRAL de l’UES TERRENA
La rédaction du procès-verbal relève de la compétence du secrétaire du CSEC .
Il est en charge de sa rédaction ou du contrôle de sa rédaction s’il l’a déléguée à un prestataire extérieur.
Le secrétaire, après adoption du PV, peut le porter à la connaissance des salariés de l’entreprise par voie d’affichage ou de diffusion sur l’intranet de l’entreprise (avec l’accord de l’employeur).
PV des réunions mensuelles du CSEC
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Année 2021
Année 2019
