Retrouvez les PV du CSE 1 de l’UES TERRENA
La rédaction du procès-verbal relève de la compétence du secrétaire du CSE .
Il est en charge de sa rédaction ou du contrôle de sa rédaction s’il l’a déléguée à un prestataire extérieur.
Le secrétaire, après adoption du PV, peut le porter à la connaissance des salariés de l’entreprise par voie d’affichage ou de diffusion sur l’intranet de l’entreprise (avec l’accord de l’employeur).
PV des réunions mensuelles du CSE
Accédez aux différents procès verbaux en cliquant sur les liens suivants :
Année 2023
PV CSE Janvier 2023
PV CSE Fevrier 2023
PV CSE Mars 2023
PV CSE Avril 2023
PV CSE Août 2023
PV CSE Septembre 2023
PV CSE Novembre 2023
PV CSE Décembre 2023
PV CSE Janvier 2024
PV CSE Fevrier 2024
PV CSE Mars 2024
